Conditions Générales de Ventes
OBJET DU SITE Le Site www.desvoyages.fr est un site de commerce électronique accessible par le réseau Internet. Il permet de proposer à la vente une sélection des articles présentés dans les boutiques de la société VOYAGES sarl, entre autres des bagages et accessoires femme, homme à des internautes ou utilisateurs naviguant sur le site.
EDITEUR - CONTACT
Editeur : le Site www.des-voyages.fr est produit par la société VOYAGES, SARL au capital de 5 000 Euros dont le siège social est 82 rue Saint Louis en l'ile 75004 Paris inscrite au RCS de Paris sous le numéro FR 96 425 043 940.
Numéro de TVA : FR 00 413 754 078
Pour tout contact vous pouvez vous adresser à la société par :
E-mail : ftedn@des-voyages.fr
Téléphone : 06 07 49 68 10. En cas d’Appel de l’étranger : 00 33 6 07 49 68 10.
Courrier : 82 rue Saint Louis en l'ile, 75004 Paris, service ventes en ligne.
Le Site est hébergé par la Société Oxatis. Il a été réalisé par l'agence Oxatis
RESPONSABILITE
Dans le processus de vente en ligne, la société VOYAGES n’est tenue que d’une obligation de moyen. Sa responsabilité ne pourra être engagée en cas de dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tels qu’une intrusion extérieure, un virus informatique, une rupture de service ou plus généralement tous cas qualifiés de force majeure par les Tribunaux.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les éléments du Site DES-VOYAGES sont et restent la propriété intellectuelle de la société sarl VOYAGES
Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du Site qu’ils soient visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans l’accord express et préalable de la société VOYAGES. Tout lien devra être sur simple demande de la société VOYAGES.
INFORMATIQUE ET LIBERTE
En application de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, dite Informatique et Libertés, le Client est informé que sa commande fait l'objet d'un traitement nominatif informatisé. Ces informations permettent à VOYAGES, de traiter et exécuter la commande.
Conformément à la loi 78/17 Informatique et Libertés du 06 Janvier 1978, le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition sur les informations qui le concernent, en écrivant, par courrier électronique, à l’adresse suivante : ftedn@des-voyages.fr ou par courrier à l’adresse suivante : 82 rue Saint Louis en l'ile75004 Paris.
Conformément à l’article 32 de la loi 78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, modifiée par la loi 2004-80 du 6 août 2004, les informations indispensables à VOYAGES, pour traiter et exécuter les commandes, sont signalées par un astérisque dans les pages du Site.
Les autres informations demandées, pour lesquelles la réponse de l’internaute est facultative ou les informations relatives à son intérêt pour les offres susceptibles de lui être adressées par VOYAGES, sont destinées à mieux le connaître ainsi qu'à améliorer les services qui lui sont proposés.
Sauf opposition de sa part, VOYAGES peut être amené à communiquer les informations facultatives collectées à des partenaires commerciaux.
La société VOYAGES, éditeur du Site www.des-voyages.fr, adresse au Client des informations lui permettant de mieux connaître et de mieux utiliser son Site, de lui faire bénéficier des offres promotionnelles diffusées sur le Site dans le strict respect des dispositions de la loi n° 2004-575 «pour la confiance dans l'économie numérique » du 21 juin 2004 et de la loi 78-17 « Informatique et Libertés » modifiée, sous réserve de son opposition.
I – CONDITIONS GENERALES DE VENTE
DEFINITIONS
Est Client au titre des présentes Conditions Générales toute personne, physique ou morale qui commande un article mis en vente par la société VOYAGES via son site Internet.
Est vendeur des articles mis en vente sur le site www.des-voyages.fr la société VOYAGES.
OBJET DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET CHAMP
D’APPLICATION
Les présentes Conditions Générales sont rédigées en français et en anglais et ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des articles proposés par VOYAGES.
Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent, sans restriction ni réserve à l’ensemble des articles proposés à la vente par VOYAGES, sur son site Internet www.desvoyages.fr.
Ces articles sont les suivants : vêtements, accessoires, articles de mode de luxe, objets de décoration.
Le fait, pour un Client, de commander sur le site Internet de VOYAGES emporte acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente. Elles sont accessibles à tout moment sur ce site Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version.
Sauf preuve contraire, les données enregistrées par VOYAGES constituent la preuve de l’ensemble des transactions.
Tout autre document que les présentes Conditions Générales de Vente et notamment catalogues, prospectus, publicités, notices, n’a qu’une valeur informative et indicative, non contractuelle.
DUREE
Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des articles offerts par la société VOYAGES
CAPACITE
Le Client reconnaît avoir la capacité de contracter aux conditions décrites, c'est à dire être âgé d'au moins 18 ans, être capable juridiquement de contracter et ne pas être sous tutelle ou curatelle. L'acheteur garantit la véracité et l'exactitude des informations fournies par ses soins ou tout autre membre de sa famille.
ARTICLES
1. CARACTERISTIQUES
Les articles sont vendus sur le Site DES-VOYAGES dans le respect de la législation française en vigueur et aux normes applicables en France.
Les articles vendus sur le Site DES-VOYAGES sont des articles dont la société VOYAGES est proprietaire ou dépositaire en suite de la remise desdits articles par leur propriétaire en vue de leur vente.
Les articles vendus sur le Site DES-VOYAGES sont neufs ou d’occasion.
VOYAGES s’efforce de décrire et présenter au mieux, sur les fiches descriptives des articles mis en vente, les caractéristiques essentielles de ces derniers, à savoir la boutique où l’article est en vente, la marque, la matière, la taille, la couleur, l’état etc. L’article mis en vente est accompagné d’une ou plusieurs photographies de celui-ci.
Les photographies et illustrations accompagnant les articles sur le Site Internet n’ont pas de valeur contractuelle et malgré toutes les précautions prises par VOYAGES, des erreurs peuvent se produire.
En aucun cas, la responsabilité de VOYAGES ne pourrait être engagée pour ces faits.
Une confirmation des informations figurant sur la fiche descriptive de l’article en vente en ligne est toujours possible en appelant le service commercial de la société du mardi au samedi de 10h30 à 19h au 06 07 49 68 10 ou en envoyant un courrier électronique en cliquant sur la touche contact du site www.des-voyages.fr et en déposant votre demande.
2. DISPONIBILITE
Le Site DES-VOYAGES propose la vente en ligne d’articles déposés par ses Clients afin d’être vendus.
Les articles ainsi mis en ligne sont donc par essence uniques. Toutefois, il est possible qu’un article mis en vente en ligne soit simultanément vendu en ligne ou en boutique.
En ce cas, VOYAGES informera au plus vite le Client de l’indisponibilité de l’article commandé par courrier électronique. VOYAGES proposera alors au Client de consulter les articles de même catégorie et de faire un nouveau choix d’articles s’il le souhaite.
PRIX
1. MONTANT
Les prix des articles vendus sur le Site Internet sont indiqués en Euros, toutes taxes comprises, hors frais de livraison.
La livraison des articles achetés sur le Site DES-VOYAGES a lieu aux frais du Client.
Le prix indiqué dans la confirmation de la commande par le Site DES-VOYAGES est le prix définitif.
Le paiement lui-même ne sera considéré comme définitif qu’après encaissement effectif des fonds par la société VOYAGES
Tous les prix sont donnés sous réserve d’erreur typographique manifeste.
2. CONDITIONS ET MODALITES DE PAIEMENT
L’acquisition des articles mis en ligne sur le Site DES VOYAGES est réalisée contre paiement par le Client du prix figurant sur le Site.
Le Client a la possibilité de régler sa commande selon plusieurs façons :
- Par Carte Bancaire : Carte Bleue, VISA, Eurocard/Mastercard ;
Si le client choisit le paiement par carte, il sera dirigé vers le serveur sécurisé de la Banque BNPPARIBAS. Lorsqu’il règle ses achats par carte de paiement, ses données sont cryptées lors de la transaction, garantissant leur totale sécurité. Nous utilisons le protocole OGONE, système de cryptage pour la sécurisation des paiements en ligne.
Si le paiement est accepté par sa banque le client pourra retourner sur le Site DESVOYAGES en cliquant sur le bouton de retour de la page de confirmation de son paiement.
Sa confirmation de commande accompagnée du bon de commande lui sera envoyée à l'adresse E-mail que le Client a indiquée dans les pages de commande.
- Par Virement Bancaire : la commande sera enregistrée et validée au moment du crédit du compte de la société VOYAGES en ligne du montant de la commande. En ce cas, le Client recevra un email de confirmation d’autorisation de paiement.
le Client pourra également procéder à la réservation en ligne des articles qu’il souhaite acquérir moyennant le versement d’arrhes correspondant à 25 % du prix du ou des articles réservés.
Le montant des arrhes versées par le Client est immédiatement débité.
Afin d’éviter les fraudes, VOYAGES informe son Client que pour les achats dépassant la somme de 300 euros, il pourra lui être demandé d’adresser par tous moyens à sa convenance, une copie de sa pièce d’identité ainsi qu’un justificatif de domicile, la commande ne pouvant être prise en considération qu’à réception de ces éléments et vérifications des données.
3. DEFAUT DE REGLEMENT
VOYAGES ne sera pas tenu de procéder à la livraison des articles commandés par le Client si celui-ci ne lui en paye pas le prix dans les conditions et les modalités ci-dessus indiquées.
VOYAGES se réserve le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une commande d’un Client qui n’aurait pas réglé une commande précédente ou avec lequel un litige ne serait pas résolu.
COMMANDE
Les langues proposées pour passer la commande sont le français et l’anglais.
Le Site VOYAGES permet au Client de conclure sa commande selon les modalités suivantes :
1. Choix de l’article
2. Validation du panier
3. Si le client n’a pas de compte : création du compte client
4. Validation de la commande
5. Choix du mode de paiement
6. Confirmation de la commande par email de VOYAGES.
Toute commande sur le Site Internet www.des-voyages.fr vaut acceptation et adhésion sans restriction ni réserve aux présentes Conditions Générales de Vente.
A l’issue de la saisie des données de sa commande, le Client peut, par la lecture des instructions qui sont données sur le Site DES-VOYAGES, et avant la confirmation de la commande, vérifier celle-ci et, le cas échéant la corriger.
La commande devra être confirmée par courrier électronique reprenant les éléments essentiels de celle-ci tels que l’article acquis, la quantité, le prix.
Pour toute première commande, il sera demandé une copie de pièce d'identité. Dans le cas ou cette pièce ne serait pas fournie, la commande ne sera pas traitée.
Cette demande est faite pour protéger nos clients et nous-mêmes des tentatives de fraude.
La vente ne sera considérée comme définitive qu’après l’envoi au Client de la confirmation de la commande par VOYAGES et encaissement par celui-ci de l’intégralité du prix.
En l'absence de courrier électronique de confirmation émis par VOYAGES, la commande n'a pas été prise en compte. Il appartient donc au Client dans tous les cas de s’assurer de la bonne réception du courrier électronique de confirmation.
LIVRAISON - TRANSPORT
1. DELAI
Les articles acquis en ligne par le Client seront livrés à l’adresse indiquée par le Client lors de sa commande sur le Site Internet dans un délai maximum de 8 jours pour la France Métropolitaine et 15 jours pour l’étranger ou la France non métropolitaine, Corse comprise, à compter de la confirmation de la commande par VOYAGES.
Les livraisons sont assurées au choix du client, soit par CHRONOPOST, la poste COLLISSIMO, TNT et FEDEX.
VOYAGES s’engage à faire ses meilleurs efforts pour livrer les articles commandés par le Client dans les délais ci-dessus précisés.
Ces délais sont communiqués à titre indicatif et un dépassement éventuel ne pourra donner lieu à aucun dommage et intérêts, retenue ou annulation de la commande par le Client.
La livraison est réputée effectuée dès la remise des articles commandés par VOYAGES au transporteur.
Les articles voyagent donc aux risques et périls du Client, même lorsque la commande est adressée à un autre destinataire.
Dans tous les cas, en cas de non réception d’un colis dans les délais indicatifs, le Client peut contacter le Service Client au n°: 06 80 65 17 66 ou en adressant un courrier électronique à l’adresse suivante « ftedn@des-voyages.fr ». Le Service Client s’efforcera de déterminer la cause du retard et la communiquera au Client.
2. TRANSFERT DE PROPRIETE – TRANSFERT DES RISQUES
Le transfert de propriété des articles mis en vente sur le Site DES-VOYAGES au profit du Client, ne sera réalisé qu’après complet paiement du prix par ce dernier, et ce quelle que soit la date de livraison desdits articles.
En revanche, le transfert des risques de perte et de détérioration des articles de VOYAGES sera réalisé dès remise des articles au transporteur.
3. LIEU DE LIVRAISON
Le transporteur livre à l’adresse indiquée par le Client.
En cas d’absence, et en fonction des modalités de transport choisies par le Client, le transporteur laissera dans la boîte aux lettres un avis de passage avec soit un numéro de téléphone du service à contacter pour prévoir une seconde livraison, soit l’indication de la nécessité de se rendre au bureau de poste pour retirer l’objet. Les frais de la nouvelle livraison seront à la charge du Client.
4. RECEPTION
Le Client acquiert les articles en l’état indiqué dans la fiche descriptive de l’article.
L’état de l’article en vente est mentionné selon la description suivante :
• ETAT DU NEUF: ces articles paraissent neufs et sont sans défaut.
• PARFAIT ETAT: ces articles ont été très peu utilisés et restent avec de défauts.
• TRES BON ETAT: ces articles ont été peu utilisés et restent de très bon aspect. Ils peuvent présenter quelques défauts.
• BON ETAT: ces articles ont été souvent utilisés mais restent de bon aspect. Ils peuvent présenter des défauts d’usage.
Le Client reconnaît donc par les présentes avoir acquis l’article en l’état de sa description dans la fiche le concernant.
5. RECLAMATIONS
Le Client peut adresser ses réclamations concernant les éventuels manquant ou erreur dans l’article livré dans les trois jours de sa réception par E-mail en s’adressant à VOYAGES.
En cas de manquant ou d’erreur, VOYAGES assurera la livraison des manquants ou la rectification de l’erreur dans ses meilleurs délais et à ses frais.
En cas d’erreur dans la livraison de l’article livré, constatée par VOYAGES le Client adressera l’article à l’adresse indiquée sur le site www.des-voyages.fr, aux frais de VOYAGES.
DROIT DE RETRACTATION
Conformément aux articles L 121– 20 et suivants du Code de la consommation, le Client s’il est un consommateur, dispose d'un délai de sept jours francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception, le cas échéant, des frais de retour qui restent à sa charge.
Le délai mentionné à l'alinéa précédent court à compter de la livraison des produits.
Pour exercer son droit de retour, le Client doit impérativement contacter au préalable le service Client par E-mail en indiquant la mention « demande de retour » dans l’objet de l’ Email.
Le service Client donnera au Client un numéro de retour.
L’article doit nécessairement être retourné à DEPOT VENTE PARIS LUXE dans un état propre à la revente, c’est à dire en respectant les conditions de retour énoncées ci-dessous :
- Etat exact d’origine,
- Aucune trace d’utilisation
- Parfait état de fonctionnement
- Si l’article était emballé, restitution de l’article dans son emballage lequel doit être intact,
- Restitution de tous les accessoires qui y étaient joints,
- Restitution, le cas échéant, de la notice, garanties ou autres documents qui sont les accessoires de l’article livré.
Les articles doivent impérativement être accompagnés du numéro de retour fourni par VOYAGES et de la facture de vente qui aura préalablement été imprimée sur le Site.
Les risques liés au retour du produit, qu’elle qu’en soit la cause, incombent au Client.
En cas d’exercice du droit de retour dans le respect des conditions stipulées aux présentes, le Client se verra proposer soit un échange avec un article similaire s’il existe, soit un remboursement dans les trente jours suivant la date à laquelle ce droit a été exercé.
GARANTIE
VOYAGES n’assure aucun service après vente sur les articles mis en vente.
RESPONSABILITE
VOYAGES ne sera pas considéré comme responsable ni défaillant pour tout retard ou inexécution consécutif à la survenance d’un cas de force majeure habituellement reconnu par la jurisprudence française.
LOI APPLICABLE
Toutes les clauses figurant dans les présentes Conditions Générales de Vente, ainsi que toutes les opérations d’achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français.
REGLEMENT DES LITIGES
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
II –CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE
UTILISATION DU SITE
Le Site est disponible sur la base d’un service en l’état et n’est accessible qu’en fonction de sa disponibilité. VOYAGES n’est en aucun cas responsable, si en raison des opérations de maintenance du Site ou pour des raisons qui lui sont extérieures, l’internaute ne peut accéder au Site, ou si cet accès est interrompu, à quelque moment que ce soit, empêchant de réaliser l’opération.
MODIFICATIONS DU SITE
VOYAGES peut modifier tout aspect du Site ou son contenu, y compris la disponibilité des services, ses caractéristiques, informations, données ou contenu.
MODIFICATIONS DES CONDITIONS DE VENTE ET D'UTILISATION
VOYAGES se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour les présentes Conditions de Vente et d'Utilisation du Site, à tout moment, sans préavis. La version en vigueur de ces
Conditions de Vente et d'Utilisation du Site est affichée sur le Site à compter de la date à laquelle une modification prend effet.
La poursuite de l'utilisation du Site, après qu'une modification des Conditions de Vente et d'Utilisation du Site est intervenue, constitue l'acceptation de la part de l’internaute de cette modification, étant entendu que la version des Conditions de Vente et d'Utilisation applicable à l’achat d’article par l'intermédiaire du Site, est celle en vigueur au jour de la commande du Client et pour laquelle il a donné son acceptation expresse.